Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Click Digital, entreprise individuelle exploitée par OLRY Loïc, dans le cadre de son activité de création de sites internet, référencement, maintenance et accompagnement digital.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Prestations proposées
Click Digital propose les prestations suivantes :
Création de sites internet
La prestation de création de site internet comprend, sauf mention contraire :
- Installation et configuration de WordPress
- Installation et configuration du thème utilisé
- Intégration des extensions nécessaires au bon fonctionnement
- Création de la structure du site
- Intégration des contenus fournis ou validés
- Optimisation responsive (ordinateur, tablette, mobile)
- Optimisation des performances de base
- Optimisation technique SEO de base
- Sécurisation initiale du site
- Mise en ligne
Sauf mention contraire, l’hébergement, le nom de domaine, les licences premium, la rédaction complète des contenus et les prestations photographiques ne sont pas inclus.
Refonte de site internet
La refonte comprend :
- Analyse de l’existant
- Modernisation du design
- Amélioration de l’ergonomie
- Optimisation des performances
- Optimisation SEO technique
- Restructuration éventuelle des contenus
- Corrections techniques
Maintenance WordPress
La maintenance peut inclure :
- Mises à jour WordPress
- Mises à jour thèmes et extensions
- Surveillance sécurité
- Corrections mineures
- Sauvegardes
- Surveillance de disponibilité
- Assistance technique
Les interventions lourdes ou évolutions majeures ne sont pas incluses.
Référencement naturel (SEO)
Les prestations SEO peuvent inclure :
- Audit SEO
- Optimisation technique
- Optimisation sémantique
- Optimisation du maillage interne
- Optimisation locale
- Accompagnement éditorial
- Suivi de positionnement
Le référencement est soumis à une obligation de moyens.
Référencement local
Les prestations peuvent inclure :
- Optimisation Google Business Profile
- Optimisation annuaires locaux
- Stratégie d’avis clients
- Optimisation visibilité locale
- Accompagnement de présence locale
Audit digital
Les audits peuvent inclure :
- Audit SEO
- Audit visibilité locale
- Audit UX
- Audit performance
- Audit stratégie marketing
Accompagnement digital et consulting
Les prestations comprennent :
- Conseils stratégiques
- Accompagnement marketing
- Accompagnement visibilité
- Coaching digital
- Aide à la prise de décision
Toute prestation non explicitement mentionnée dans les présentes CGV est considérée comme hors périmètre et pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
Pack visibilité locale
Click Digital propose une offre de visibilité locale sous forme d’abonnement mensuel comprenant notamment :
- Création ou mise à disposition d’un site internet professionnel,
- Maintenance technique du site,
- Optimisation SEO de base,
- Optimisation de la fiche Google Business Profile,
- Optimisation de la présence locale,
- Accompagnement stratégique de visibilité.
Cette offre est proposée au tarif de 99 € par mois, sauf mention contraire ou offre spécifique.
Le Pack Visibilité est conçu comme une prestation globale de développement progressif de la visibilité digitale du client et peut inclure des ajustements, optimisations ou évolutions pendant la durée de l’engagement.
Hébergement et nom de domaine
Sauf mention contraire dans le devis, l’hébergement, le nom de domaine ainsi que les services tiers nécessaires au fonctionnement du site restent à la charge du client.
Click Digital peut accompagner le client dans la mise en place de ces services, sans en être propriétaire ni responsable.
Le client reste seul responsable du renouvellement, du paiement et de la gestion administrative de ces services. Toute interruption liée à un défaut de paiement, de renouvellement ou de gestion ne pourra engager la responsabilité de Click Digital.
Accès et identifiants
Le client est responsable de la conservation et de la sécurité de ses identifiants d’accès (hébergement, administration du site, outils tiers, extensions ou services externes).
Click Digital ne pourra être tenu responsable en cas de perte, piratage, suppression ou mauvaise utilisation résultant d’une négligence ou d’un partage non sécurisé de ces accès.
Commande et validation
Toute prestation débute uniquement après :
- Validation du devis,
- Acceptation des présentes CGV,
- Versement de l’acompte prévu.
Toute demande complémentaire ou modification non prévue dans le périmètre initial pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire.
Validation implicite
Toute absence de retour du client dans un délai de 7 jours ouvrés après présentation d’un livrable, d’une maquette ou d’une demande de validation pourra être considérée comme une validation implicite.
Cette validation engage le client sur la poursuite du projet.
Suspension des prestations
Click Digital se réserve le droit de suspendre toute prestation en cas :
- De retard de paiement,
- D’absence prolongée de réponse du client,
- De non-transmission des éléments nécessaires,
- De comportement abusif ou empêchant la bonne exécution de la prestation.
Cette suspension ne pourra être considérée comme une rupture contractuelle imputable au prestataire.
Abandon ou mise en pause du projet
Tout projet sans réponse ou sans action du client pendant une période supérieure à 60 jours pourra être considéré comme suspendu ou abandonné.
La reprise du projet pourra entraîner :
- Une réévaluation tarifaire,
- Une replanification,
- Ou des frais de réactivation.
Sauvegardes et restauration
Dans le cadre des prestations de maintenance, Click Digital peut effectuer des sauvegardes régulières du site selon les modalités définies dans l’offre souscrite.
Sauf mention contraire, la restauration d’une sauvegarde peut faire l’objet d’une facturation complémentaire.
En l’absence de contrat de maintenance actif, Click Digital ne pourra être tenu responsable d’aucune perte de données.
Résiliation des prestations récurrentes
Les prestations récurrentes telles que la maintenance, le référencement ou l’accompagnement digital sont souscrites selon les modalités prévues au devis.
Sauf mention contraire :
- Elles sont renouvelées mensuellement,
- Résiliables avec un préavis de 30 jours.
Toute période commencée reste due.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des créations réalisées par Click Digital dans le cadre de ses prestations (sites internet, maquettes, structures, contenus, optimisations techniques, éléments graphiques ou stratégiques) demeure la propriété exclusive de Click Digital jusqu’au paiement intégral des sommes dues, sauf mention contraire prévue au contrat.
Une fois le paiement intégral effectué, les droits d’exploitation des livrables sont transférés au client, à l’exception :
- Des licences tierces,
- Des outils ou extensions externes,
- Des éléments non cessibles légalement.
Click Digital conserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio ou ses supports de communication, sauf opposition écrite du client.
Cas spécifique du Pack Visibilité
Dans le cadre du Pack Visibilité proposé sous forme d’abonnement mensuel, l’ensemble des créations réalisées par Click Digital (site internet, structure, design, contenus, optimisations techniques et éléments associés) reste la propriété exclusive de Click Digital pendant une période minimale de 12 mois à compter du démarrage de l’abonnement.
Durant cette période, le client bénéficie uniquement d’un droit d’utilisation dans le cadre de son activité.
Le transfert complet de propriété du site internet et de l’ensemble de ses éléments constitutifs n’intervient qu’après le paiement intégral de 12 mensualités consécutives.
En cas de résiliation anticipée avant cette échéance :
- Le client perd son droit d’utilisation,
- Click Digital pourra suspendre ou retirer tout ou partie des livrables,
- Aucun transfert de propriété ne pourra être revendiqué.
Un rachat anticipé des droits pourra être proposé sur devis.